Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PETITES MAINS FRANCAISES
Mlle Noémie VIARD

Numéro de dépôt :
4283424
Date de dépôt :
28/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
PETITES MAINS FRANCAISES de Noémie VIARD

Présentation de la marque PETITES MAINS FRANCAISES

Déposée par voie électronique le 28 juin 2016 par mademoiselle Noémie VIARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PETITES MAINS FRANCAISES »

Le déposant est mademoiselle Noémie VIARD domicilié(e) 636 rue de la Source - 45160 - Olivet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Noémie VIARD domicilié(e) 636 RUE de la Source - 45160 - Olivet - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Noémie VIARD a également déposé les autres marques suivantes : BEBE CIGOGNE


Mlle Noémie VIARD - 636 rue de la Source - 45160 - Olivet - France


Mme. Noémie VIARD - 636 RUE de la Source - 45160 - Olivet - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Inscription le 9 juin 2017 - Rejet total n°701360 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-09

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].